Recherche Vous êtes ici : Accueil Votre mairie Vie municipale Actes administratifs Arrêtés municipaux permanents Dossier Arrêtés municipaux permanents Documents pdf ARP2024 031 PORTANT REGLEMENTATION DE L'ACCES ET DE L'UTILISATION DU SKATE PLAZZA Publié le 22 mars 2024 Télécharger (pdf, 251 KB) ARP2024_031_REGLEMENTATION_ACCES_ET_UTILISATION_SKATE_PLAZZA.pdf pdf ARP2024 030 PORTANT REGLEMENTATION DE L'ACCES ET DE L'UTILISATION DU PLATEAU SPORTIF Publié le 22 mars 2024 Télécharger (pdf, 247 KB) ARP2024_030_REGLEMENTATION_ACCES_ET_UTILISATION_PLATEAU_SPORTIF.pdf pdf ARP2024 021 SP RES'EAU Allée de Beauport Publié le 12 mars 2024 Télécharger (pdf, 150 KB) ARP2024-021 SP RES'EAU Allée de Beauport.pdf pdf ARP2024 020 SP RES'EAU 1031, Chemin des Muletiers Publié le 12 mars 2024 Télécharger (pdf, 151 KB) ARP2024-020 SP RES'EAU 1031, Chemin des Muletiers.pdf pdf ARP2024 023 SPIE Allée du Lac d'Issarles Publié le 12 mars 2024 Télécharger (pdf, 332 KB) ARP2024-023 SPIE Allée du Lac d'Issarles.pdf pdf ARP2024_019 Portant règlement de la Fête Votive sur la Commune de Vedène du vendredi 19 juillet 2024 au lundi 22 juillet 2024 inclus Publié le 5 mars 2024 Télécharger (pdf, 232 KB) ARP2024_019 Portant_règlement_Fête Votive_Vedène du 19.07.2024 au 22.07.2024 inclus.pdf pdf ARP2024_007 Portant modification des régimes de priorité au Lotissement le Domaine du Golf et à la zone d'activités de Chalançon 2 et création d'aménagements routiers permettant la diminution de la vitesse Publié le 13 février 2024 Télécharger (pdf, 196 KB) ARP2024_007 Portant modification priorité_Lot. Domaine du Golf et ZA Chalançon 2.pdf pdf ARP2024 010 Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'Etablissement recevant du public Le Comptoir des Frangines Publié le 13 février 2024 Télécharger (pdf, 117 KB) ARP2024_010 Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'Etablissement recevant du public Le Comptoir des Frangines.pdf pdf ARP2024_006 Portant création de 8 places de stationnement sur l'Avenue des Lacs Publié le 31 janvier 2024 Télécharger (pdf, 90 KB) ARP2024_006 Création de 8 places de stationnement sur l'Avenue des Lacs.pdf pdf ARR2023_342 Portant approbation du règlement intérieur de la Piscine Municipale - Abroge et remplace l'arrêté n° 2008 - 714 du 26 juin 2008 Publié le 28 juillet 2023 Télécharger (pdf, 200 KB) ARR2023_342 RI PISCINE.pdf pdf ARR2023_341 Portant création d'un passage piéton au droit du 112, rue de la République Publié le 27 juillet 2023 Télécharger (pdf, 79 KB) ARR2023_341 CREATION_PASSAGE PIETON_RUE de la REPUBLIQUE.pdf pdf ARR2023_340 Portant modification de l'arrêté n° 2018-300 du 23 juillet 2018 réglementant l'utilisation et la fréquentation du Parc municipal BARDI Publié le 27 juillet 2023 Télécharger (pdf, 108 KB) ARR2023_340 MODIF_REGLEMENT_PARC_BARDI.pdf pdf ARR2023_327 Portant implantation d'un ralentisseur situé entre les propriétés du 43 et 65 Allée Paul de Mortillet et instauration d'une limitation de vitesse à 30 km/h Publié le 21 juillet 2023 Télécharger (pdf, 91 KB) ARR2023_327 Ralentisseurs_Allée Paul de Mortillet.pdf pdf ARR2023_326 Portant implantation de deux ralentisseurs au droit des propriétés du 76 et 250 Allée Victor Hugo et instaurant une limitation de vitesse à 30 km/h Publié le 21 juillet 2023 Télécharger (pdf, 91 KB) ARR2023_326 Ralentisseurs_Allée Victor Hugo.pdf pdf ARR2023 325 Portant implantation de trois ralentisseurs Chemin de Piecaud et instauration d'une limitation de vitesse à 30 km/h Publié le 21 juillet 2023 Télécharger (pdf, 93 KB) ARR2023_325 Ralentisseurs_Chemin de Piecaud.pdf pdf ARR2023_324 Portant intauration d'un "Sens Unique" de circulation Chemin de la Nuit Publié le 21 juillet 2023 Télécharger (pdf, 79 KB) ARR2023_324 Sens Unique_Chemin de la Nuit.pdf pdf ARR2023_323 Portant implantation d'un ralentisseur au droit de la propriété sise 103 Allée Jean-Baptiste de Lamarck et intauration d'une limitation de vitesse à 30 km/h Publié le 21 juillet 2023 Télécharger (pdf, 93 KB) ARR2023_323 Ralentisseur_J.B. de Lamarck.pdf pdf ARR2023_322 Portant implantation d'un ralentisseur rue Edmond Rostand entre les n°263 et 311 et de merlons séparateurs de voie entre le n°475 et 509 sur la même voie et instauration d'une limitation de vitesse à 30 km/h Publié le 21 juillet 2023 Télécharger (pdf, 98 KB) ARR2023_322 Ralentisseur et merlons séparateurs de voie_Rue Edmond Rostand.pdf pdf ARR2023_321 Portant aménagement de voirie au Chemin de la Pompe Publié le 21 juillet 2023 Télécharger (pdf, 114 KB) ARR2023_321 Aménagement voirie_Chemin de la Pompe.pdf pdf ARR2023_320 Portant aménagement de voirie au Chemin des confines et modification du régime des priorités au giratoire du Lotissement "Les Louisiannes" Publié le 21 juillet 2023 Télécharger (pdf, 127 KB) ARR2023_320 Aménagement voirie_Chemin des confines et Lot. Les Louisiannes.pdf 12»